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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ALIMENTS ROYAL CANIN
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ALIMENTS ROYAL CANIN, société anonyme, route Nationale 113, AIMARGUES (Gard).

Numéro de dépôt :
1243129
Date de dépôt :
11/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/1993
Marque figurative de SOCIETE D\'EXPLOITATION DES ALIMENTS ROYAL CANIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 août 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ALIMENTS ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ALIMENTS ROYAL CANIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243129.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 août 1993.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ALIMENTS ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL CANIN SPECIAL WEEK END , MUTIN , CLIO , ANIMAL CENTER , ZOOPARK , CRICTOU , MONITOR , TIGRA , TOPPY , PUNCH


SOCIETE D'EXPLOITATION DES ALIMENTS ROYAL CANIN, société anonyme, route Nationale 113, AIMARGUES (Gard). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Substances alimentaires pour les animaux.